RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Adopté par le Comité Directeur du 6 Juin et présenté à l’Assemblée Générale du 19 juin 2015

Notre (votre) club fondé en 1906 est un lieu de vie et de sport dans lequel chacun a des droits et des devoirs.

C’est un endroit privilégié de convivialité où l’on doit respecter les autres, être ensemble en harmonie pour le bien du club et apprendre à se connaître en tenant compte des différentes personnalités de tous les membres.

Dans le cadre du caractère propre de notre club de rugby, chaque membre doit être accueilli avec ses différences et respecté. Le respect et la courtoisie sont des éléments indispensables en toute circonstance. Gestes, paroles ou comportements déplacés ne sont pas admis au Rugby Club Compiégnois.

Ce règlement intérieur contribue donc au maintien entre toutes les parties intéressées (joueurs, entraîneurs, familles, bénévoles et dirigeants) d’un climat de confiance et de coopération indispensable au sport.

 

COTISATIONS/ADHÉSIONS

Un dirigeant, un bénévole, un entraîneur, un éducateur ou un joueur ne peut participer aux activités du club que s’il est à jour de sa cotisation votée chaque année en Assemblée Générale et mise en œuvre à compter de chaque début de saison.

La licence FFR ne sera éditée que si le paiement de la cotisation a été acquitté en totalité avec la possibilité d’échelonner les encaissements selon les règles fixées par le RCC.

Un joueur non licencié ne peut accéder aux installations et aux terrains qu’à ses risques et périls car il n’est pas assuré. En aucun cas, un joueur non licencié ne peut être engagé sur une feuille de match.

 

TENUES SPORTIVES

L’obtention de la licence annuelle donne droit à une paire de chaussettes et à un short que le licencié à obligation de porter lors des matches. Il est responsable de leur entretien. En cas de perte, de vol ou de dégradation, il doit se rééquiper à ses frais auprès du RCC.

Pour les matchs, les maillots du RCC sont mis à disposition des joueurs pour les rencontres et sont entretenus par le club, dont ils restent la propriété.

Si le club fournit un équipement sportif à une équipe (parkas, sweats, polos, joggings, sacs, …), tous les joueurs de cette équipe ont obligation de le porter et de le mettre en valeur lors de leurs activités au titre du club, à domicile comme en déplacement lors des matches à l’extérieur. L’entretien de ces matériels est à la charge de chaque récipiendaire.

Pour les entraînements, libre à chacun de porter la tenue adéquate.

 

LOCAUX ET MATÉRIELS

Les locaux mis à disposition par la commune et utilisés par les membres (club-house, bureaux, vestiaires, douches, toilettes, locaux à matériels, terrains,…) doivent être tenus dans un état de propreté exemplaire à Jouve Senez et à Paul Petitpoisson, comme sur les différentes installations utilisées lors des déplacements à l’extérieur.

La même règle s’applique aux matériels mis à la disposition des membres par le club (maillots, ballons, matériel d’entraînement). Chaque joueur doit en outre aider au rangement de ce matériel qui est sous la responsabilité des entraîneurs.

Toute dégradation ou le non-respect des lieux et/ou de ses occupants sera soumise à sanction disciplinaire (voir ci-dessous Procédures disciplinaires).

Le parking à l’intérieur de l’enceinte est réservé aux véhicules de secours et aux services techniques. Tout autre véhicule stationnant temporairement à l’intérieur de l’enceinte doit pouvoir être déplacé par son propriétaire à première demande d’un dirigeant du RCC. Il ne doit jamais entraver la circulation des piétons et l’accès aux zones de sécurité pour les secours.

Le RCC ne pourra être tenu pour responsable de quelque dommage que ce soit à un véhicule stationné à l’intérieur de l’enceinte pour quelque motif que ce soit.

Le parking à l’intérieur de l’enceinte est strictement interdit, même temporairement, les jours de matches officiels, quelle que soit la catégorie d’âge, et les jours de manifestations accueillant du public (tournois, etc…)

CLUB HOUSE

C’est notre lieu de vie associatif et il est partagé par tous les membres du club.

Il fait partie des installations sportives mises à disposition du RCC par la Ville de Compiègne dans le cadre d’une convention qui nous rend responsable du bon état des lieux.

Il est donc de la responsabilité de chacun de respecter le bien commun, de laisser les lieux propres et en état de bon fonctionnement (intérieur et extérieur) et cela dans l’intérêt de tous.

Sauf accord expresse du Président du RCC, la présence sur les lieux d’au moins un Dirigeant est obligatoire et il est en charge de la meilleure utilisation des locaux et de la fermeture des locaux à l’heure prévue à l’avance.

Toute dégradation ou le non-respect des lieux et/ou de ses occupants sera soumise à sanction disciplinaire (voir ci-dessous Procédures disciplinaires).

Le tarif des consommations et des repas est fixé librement par le RCC.

 

ENTRAÎNEMENTS ET COMPÉTITION

Les horaires d’entraînement sont établis en début de saison pour chacune des catégories d’âge que le RCC a inscrit auprès de la FFR.

La présence à tous les entraînements est obligatoire, sauf cas de force majeure justifié (motif professionnel, déplacement, raisons familiales). Il sera tenu compte en priorité de l’assiduité, de la régularité et de l’application à l’entraînement pour la composition des équipes.

Les entraîneurs ou dirigeants feront connaître en temps opportun la composition des équipes ainsi que les heures de rendez-vous et les modalités de déplacement.

Les déplacements seront effectués en groupe sous la conduite des dirigeants et des entraîneurs, les membres devant être ponctuels aux lieux et heures de rendez-vous fixés.

 

ACCUEIL DES MINEURS

L’association, grâce à son école de rugby, est amenée à accueillir de nombreux mineurs.

À ce titre, il convient à chacun de respecter les règles suivantes :

Tout joueur mineur adhérant à l’école de rugby doit être en possession de sa licence délivrée par la FFR pour la saison en cours et être à jour de la cotisation d’adhésion exigée par l’association. Le dossier d’inscription, comprenant également l’autorisation parentale et l’autorisation de soins, doit être totalement instruit et signé par les responsables légaux du joueur.

Toute absence de l’enfant doit être signalée à l’avance auprès du dirigeant ou de l’éducateur de la catégorie concernée. L’assiduité aux entraînements est nécessaire à la bonne cohésion des équipes.

Il est exigé des jeunes joueurs une conduite exemplaire en toutes circonstances et le plus grand respect des équipements et matériels mis à disposition, sous la responsabilité de leurs parents.

Dans le cas de parents divorcés ou séparés, les responsables de l’école de rugby doivent être informés du parent en charge de l’enfant selon les décisions du jugement.

L’association n’est pas responsable en cas d’accident survenu en dehors des heures d’entraînements ou des compétitions.

Les parents sont tenus de laisser leur véhicule sur le parking extérieur du stade et d’amener leur enfant jusqu’au club-house à l’heure de rendez-vous, de vérifier la présence de l’éducateur, ainsi que de récupérer le joueur au club house à l’heure prévue.

 Une assurance complémentaire peut-être souscrite auprès de la FFR lors des inscriptions à charge financière des parents.

Il est demandé aux parents de doter leur enfant de vêtements adaptés à la saison, surtout à l’issue des entraînements et autres compétitions.

Les parents ne doivent pas interférer dans le travail des éducateurs lors des cours et des compétitions. Les dirigeants sont à leur disposition pour répondre à leurs interrogations.

Les parents s’engagent à informer les responsables de l’école de rugby d’un changement familial, personnel… pouvant contribuer à perturber le bon fonctionnement de l’école de rugby.

Seules les personnes licenciées ou titulaires d’une carte de dirigeant délivrée par la FFR, sont autorisées à accompagner les joueurs lors des déplacements, selon les circonstances et dans la limite des places disponibles dans le car. Dans le cadre de l’utilisation d’un véhicule personnel, le déplacement se fait sous la responsabilité de l’intéressé et dans le cadre de son contrat d’assurance automobile.


ASSURANCES / ACCIDENTS

Pendant les entraînements ou les compétitions, chaque licencié est assuré par la Fédération Française de Rugby (assurance de base) ou par une assurance spéciale (couverture complémentaire) souscrite auprès d’assureurs à titre privé.

En cas de blessure, il doit faire sous 48 heures une déclaration d’accident fournie par un de ses dirigeants en précisant le lieu, date et nature des lésions. Celle-ci doit être renvoyée à l’assurance de la FFR dans les meilleurs délais ou à la compagnie d’assurance privée.

DÉPLACEMENTS

Les déplacements collectifs s’effectuent le plus souvent en car mis à disposition par le RCC.

L’accès au véhicule de transport collectif est réservé aux membres adhérents de l’association ayant acquitté leur cotisation annuelle.

Les personnes, qui par leur comportement, risqueraient d’incommoder les autres ou de causer un trouble ne seront pas autorisées à monter dans le véhicule.

Si nécessaire, chaque joueur doit participer au rangement de ce véhicule qui est sous la responsabilité de chacun. Le véhicule de transport collectif doit être tenu et rendu dans un état de propreté irréprochable.

En cas d’incidents ou de dégradations du matériel par les passagers, la responsabilité des auteurs sera engagée et soumise à sanction disciplinaire (voir ci-dessous Procédures disciplinaires).

Les règles absolues de bon comportement dans le bus :

  • Je respecte le chauffeur.
  • Je ne fume pas.
  • Je ne bois pas d’alcool.
  • Je n’utilise pas d’allumettes ou de briquet.
  • Je ne jette pas de projectiles.
  • Je ne joue pas avec la nourriture et la boisson.
  • Je ne touche pas aux dispositifs de sécurité sans raison.
  • Je ne détériore pas le matériel.
  • Je ne laisse rien dans les soutes, sanitaires et autres espaces de rangement.
  • Je jette mes déchets dans les contenants prévus à cet effet et je laisse ma place en parfait état de fonctionnement et de propreté, comme je les ai trouvé en arrivant.

Dans le cas d’un déplacement en véhicule personnel, le propriétaire conducteur doit se renseigner auprès de son assureur automobile pour savoir si ce risque est couvert. En aucun cas le RCC ne saurait être tenu pour responsable en cas de dommage ou vol.

 

ATTITUDES ET COMPORTEMENTS

Tout membre de l’association est tenu de respecter les décisions prises par ses dirigeants ou entraîneurs. Les éventuelles demandes doivent être transmises à un entraîneur ou à un dirigeant qui les exposera au prochain bureau s’il ne peut y répondre lui-même.

Tout membre aura, durant les manifestations et les entraînements, le souci de préserver une image saine du RCC et de son sport. À ce titre, il est soumis à la réglementation des différentes manifestations et doit accepter sans broncher les décisions des intervenants qualifiés (arbitres, dirigeants, entraîneurs, délégués, …).

Le bon esprit et la convivialité sont de rigueur toute violence physique ou verbale vis à vis d’un des intervenants fera l’objet d’une sanction comme le souligne l’article 9 de nos statuts

Les joueurs doivent avoir une hygiène de vie compatible avec l’activité de joueur de rugby. Toute détention ou usage de substances prohibées à l’occasion de toute activité de l’association entrainera une procédure disciplinaire immédiate.

Tout comportement inadéquat et ne respectant pas les règles ci-dessus sera soumis à sanction disciplinaire (voir ci-dessous Procédures disciplinaires).

PROCÉDURES DISCIPLINAIRES

POUR LES MEMBRES MAJEURS

Tout membre ne respectant pas ce règlement intérieur ou n’ayant pas une attitude en adéquation avec ce Règlement Intérieur s’expose aux sanctions suivantes :

  • avertissement
  • suspension
  • inéligibilité aux fonctions de dirigeant
  • radiation (sans remboursement de la cotisation)

POUR LES MEMBRES MINEURS

Les parents sont responsables de leurs enfants jusqu’à l’arrivée sur le stade d’un éducateur ou d’un dirigeant. Les licenciés mineurs doivent arriver à l’heure au stade et ne peuvent le quitter sans la présence d’un parent venant les récupérer.

Les sanctions mises en place pour les membres mineurs sont les suivantes.

  • avertissement verbal avec courrier aux parents
  • suspension temporaire (1 semaine)
  • radiation (sans remboursement de la cotisation)

Seul le Comité Directeur est habilité par les statuts de l’association à décider de la sanction à appliquer en fonction de la gravité de la faute. Ses décisions disciplinaires sont incontestables, irrévocables et ne pourront faire l’objet d’aucun appel.

 

CAS PARTICULIERS

Toutes les situations non prévues par le présent document seront soumises, examinées et réglées par le Bureau.

*            *            *

Nous nous engageons tous à respecter les statuts et le règlement intérieur de l’association, mais aussi les règles d’éthique et de déontologie du sport.

Fait à Compiègne  le 6 Juin

LE BUREAU DU RCC

 

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